Plan de l'article
Rappel rapide de ce qu’est la peau
L’ épargne dans un plan d’action est avant tout un produit d’épargne avec un horizon d’investissement à moyen terme.
Cet investissement a été créé pour encourager les investissements boursiers .
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Vous avez la possibilité d’investir dans des actions françaises ou européennes sans imposition sous certaines conditions.
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Plus précisément, un plan d’épargne en capital prend le plus souvent la forme d’un PEA bancaire ou d’assurance, ce plan étant plus communément appelé capitalisation PEA.
De plus en plus confidentiel, la création de PEA-SME en 2014 vise à financer les petites entreprises : PME (PME) ou moyennes entreprises (moyennes entreprises).
Le PAE, qu’il s’agisse de services bancaires ou d’assurance, sont des produits réglementés régis notamment par le Code monétaire et financier.
Cette enveloppe est si pratique qu’elle est limitée à la tenue d’un plan par personne .
D’autre part, vous pouvez conserver le PEA conventionnel cumulativement pour PEA-MSP dans certaines conditions.
Quels sont les principaux avantages du PEA
En général, le premier avantage souligné est l’exonération fiscale .
Mais il est également important de prendre en compte de nombreux autres actifs à sa disposition.
simplicité de l’ouverture est évidente et il est à noter qu’elle est réservée aux résidents fiscaux français La .
Par exemple, un établissement fiscal français composé de plusieurs parents avec deux enfants peut effectuer jusqu’à 8 investissements dans PEA et PME.
En tant qu’investisseur privé, vous accédez au monde des valeurs mobilières et bénéficiez d’une performance de placement attrayante, Messieurs, une fois que vous avez identifié un horizon d’investissement suffisamment long.
Cela inclut l’achat d’un portefeuille d’actions de sociétés basées dans l’Union européenne (UE), bien que certains cas permettent d’être exposés à d’autres marchés, tels que le marché américain.
Ainsi, vous devenez acteur de l’économie réelle de proximité , sociétés cotées ou non cotées, sans avoir besoin d’un montant minimum, libres d’effectuer des paiements sur votre plan à tout moment, tous les mois ou exacts, vérifier, transférer ou débiter, sans restriction !
Il est également possible de transférer votre PEA d’un établissement à un autre et même de changer sa forme (banque en assurance, par exemple) tout en conservant son état de la technique fiscale.
Attention, cependant, aux frais qui peuvent parfois être perçus par plusieurs banques, car vous allez ordonner de vendre vos titres avant de transférer votre PEA.
Sur le plan fiscal, après cinq ans de possession, le détenteur du PEA considère que son revenu est exonéré d’impôt, à l’exception des prestations sociales, qui sont toujours dues.
Il est bon de savoir qu’une partie du plan n’est pas investie dans l’immobilier, non imposable pour IFI !
Quels sont les principaux inconvénients du PEA ?
Les entités juridiques n’ont pas accès à cet investissement .
La zone géographique de l’investissement est limitée à la zone euro .
Les entreprises doivent être basées en Europe pour être éligibles, même si cette restriction est assouplie.
Les retraits effectués au cours des cinq premières années du régime ont pour conséquence de le fermer, et les bénéfices sont imposés (pour les déductions sociales et les déductions à débit unique)
Tous les retraits au cours des cinq premières années du régime entraîneraient la clôture et l’imposition de son gain en capital net , sauf dans les cas autorisés par la loi du Pacte.
Dans le cadre de ce cadre de retrait quinquennal à compter du 1er janvier 2019, le bénéfice réalisé sera imposé sur les montants de débit ponctuels (PFU aujourd’hui 12,8 %) et sur les déductions sociales (PS) aujourd’hui 17,2%).
Il convient de noter que les fonds investis restent limités à 150 000 euros par personne pour le PEA conventionnel et à 75 000 euros pour PEA-SME .
Il en résulte un plafond total si vous détenez les deux enveloppes, offrant un investissement pouvant atteindre 225 000€.
Ces maximums ne tiennent pas compte des intérêts gagnés sur le capital ni des frais perçus.
Cependant, soyez prudent avec ces critères, car ces limites concernent les paiements cumulatifs effectués à la date d’ouverture de l’avion.
Par exemple, si vous avez ouvert un forfait de 120 000€ puis téléchargé 100 000€, vous ne pouvez payer que 30 000€.
Depuis le huitième anniversaire de votre régime, ils bénéficient de l’exonération totale de l’impôt sur les gains en capital.
Cependant, dans cet idéal fiscal, les montants perçus à la sortie, même pas imposés et, quelle que soit la durée de la participation du régime, seront nécessairement soumis à des conditions sociales. frais.
Son avantage dans la stratégie patrimoniale
L’ouverture du PAE vous permet de disposer d’un outil précieux pour la diversification du patrimoine.
Avant d’ouvrir et d’investir votre argent, assurez-vous toujours que votre objectif de placement, votre profil d’investisseur et votre statut de patrimoine sont cohérents.
Si la détention du PEA n’est possible qu’individuellement, l’accord de capitalisation donne la possibilité de souscrire à une division de biens ou à une propriété indivise.
Les procédures peuvent avoir lieu directement ou peuvent être confiées au conseiller.
Même pour quelques centaines d’euros, même à un jeune âge, il peut être conseillé de recourir à l’ouverture d’un plan afin de mettre en œuvre une stratégie patrimoniale globale.
En particulier, il peut s’agir d’un outil intelligent pour obtenir un revenu supplémentaire à la retraite.
Vous pouvez éventuellement mettre fin au régime de rente viagère.
Si vous voulez contrôler votre impôt…
En fin de compte, c’est aussi un outil immobilier : après le décès du titulaire est le régime fermé, les actifs sont transférés sur le compte de titres ou conservés dans le cadre de la convention de capitalisation.
Parmi ses droits, l’héritier peut choisir de conserver les titres.
Les composants sont inclus ici dans la propriété du défunt.
Enfin, les lacunes de la règle peuvent entraîner la fermeture immédiate et la contestation des avantages fiscaux.